Cours 3, 19 janvier

séparation des pouvoirs et fédéralisme

Version pdf du diaporama disponible.

Lectures obligatoires :

 Louis Massicotte et François Vaillancourt, « Le fédéralisme américain : évolution historique, institutions politiques et flux financiers », chap. 3, FM/SPA4.
 James Madison, Federalist Papers 10 (http://federali.st/10) & 51 (http://federali.st/51).
 La Constitution des États-Unis d’Amérique (lire le texte et ses amendements) ; www.usconstitution.net/const.html (parmi d’autres sites) ; http://fr.wikipedia.org/wiki/Consti...’Amérique
 Lois constitutionnelles de 1867 et 1982 (constitution du Canada) ; http://lois.justice.gc.ca/fr/const/... (lecture rapide, pour fins de comparaison)

N.B. : lecture supplémentaire : Lisez aussi ce court texte qui porte sur le courant « originaliste » d’interprétation littérale de la constitution, qui est très en vogue par les temps qui courent chez les conservateurs américains :

 Jill Lepore, « The Commandmentss : The Constitution and its worshippers », The New Yorker, 17 janvier 2011.

Lectures suggérées

Sources complémentaires :

Allez jeter un coup d’oeil au site Internet des Archives nationales des États-Unis, consacré à la constitution et aux autres documents fondateurs du pays.

Pour les curieux, allez voir ce documentaire de la série NOVA sur la préservation des documents originaux de la Déclaration d’Indépendance, la Constitution et la Charte des droits.

Pour mieux comprendre les articles clés de la Constitution et de la Charte des droits, écoutez cette excellente série de discussions dans le cadre du "Diane Rehm Show" à National Public Radio, "The Constitution Today" : http://thedianerehmshow.org/topic/t...

Notamment : The Separation of Powers. ; Federalism ; Bill of Rights.

Le débat sur la concentration des pouvoirs aux mains du président et aux dépens du Congrès fait l’objet de deux livres récents, Crisis and Command, par John Yoo, et Bomb Power, par Gary Wills. Voir le compte-rendu de ces deux ouvrages dans le New York Times Book Review de dimanche, le 24 janvier.

Pour une excellente biographie d’Alexander Hamilton, consultez Ron Chernow, Alexander Hamilton (New York : Penguin Press, 2004).

Documentaire sur Alexander Hamilton diffusé par la chaîne PBS (de nombreux extraits peuvent être visionnés en ligne. À voir !

Documentaire sur le duel Hamilton-Burr.

Plus tard dans la session, nous visionnerons un extrait de ce documentaire sur la Cour suprême où il est question de l’arrêt Marbury vs Madison et du juge John Marshall.

Pour une très bonne biographie récente de John Adams, voir : David McCullough, John Adams (New York : Simon and Schuster, 2001)

Cette biographie a donné lieu récemment à une série télévisée diffusée par HBO.

Quelques questions à étudier

 En quoi consiste le principe de séparation des pouvoirs et comment ce principe est-il mis en application dans les institutions mises en place par la constitution américaine de 1787 ?
 La démocratie américaine est basée sur le principe de démocratie représentative plutôt que sur le principe de démocratie directe. Que signifient ces expressions ? Pourquoi les Américains ont-ils fait ce choix ? Comment cette particularité se reflète-t-elle dans les institutions ?
 À qui la constitution américaine accorde-t-elle les pouvoirs non prévus par la constitution ? Quelle différence y a-t-il entre la constitution canadienne de 1867 et la constitution américaine à ce chapitre ? Pourquoi les pères de la confédération canadienne ont-ils adopté cette approche différente ?
 Quels sont les moyens dont disposent la branche exécutive et la branche législative pour se contrôler mutuellement ?