Le Centre d'études et de recherches internationales (CÉRIUM) a pour mission de favoriser le développement des connaissances sur les questions internationales. Cette mission s'accomplit à travers des activités de recherche, de formation et de rayonnement.

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Les affaires en vert : le rôle du Droit Européen et international de l'environnement

Les affaires en vert : le rôle du Droit européen et international de l’environnement
du lundi 28 juin au samedi 3 juillet 2010

Six jours de formation de haut niveau sur le droit international de l’environnement, et sa capacité à rééquilibrer les rapports entre l’écologie, le commerce et l’industrie. English version


Ce cours est destiné aux membres d’ONG, de la fonction publique, aux diplomates, journalistes, cadres d’entreprises et aux citoyens intéressés par les questions internationales. Le cours est offert par la Faculté de Droit et peut être crédité (3 crédits, cours DRT6830B) aux étudiants de deuxième cycle. Des étudiants de fin de premier cycle (45 crédits complétés) peuvent s’inscrire dans la mesure où ils obtiennent une dérogation de leur directeur de programme.


Information à l’intention des Membres du Barreau du Québec

Le cours d’été en droit européen et international de l’environnement est une activité de 30 heures, reconnue d’emblée à titre de formation de 2ième cycle par le Barreau. En effet, c’est un cours proposé par le Centre d’Études et de Recherches Internationales (CERIUM) en collaboration avec la faculté de droit de l’université de Montréal. Conséquemment, un cours proposé par l’université de Montréal ou avec le concours de l’université de Montréal ne fait pas l’objet de demande de reconnaissance auprès du Barreau et n’apparaît pas au Registre de formation continue dudit Barreau. Si vous souhaitez vous joindre à nous afin de compléter votre formation continue comme le requiert le Barreau du Québec, veuillez s’il vous plaît contacter Nicole Matip (LL.D) par le biais de son courriel indiqué ci-après : nicole.matip umontreal.ca. Le numéro de dispensateur de la faculté de droit de l’université de Montréal est le 5318059.


Parmi les sujets abordés :

- Introduction au Droit international du développement durable et de l’environnement

- Introduction au Droit européen du développement durable et de l’environnement

- Introduction au droit du commerce international

- Introduction au droit commercial européen

- Le système global d’échange d’émissions

- Les normes internationales et européennes ayant trait à l’agriculture biologique

- L’élimination des déchets électroniques

- Les normes internationales de l’environnement ayant trait au transport maritime

- Les poursuites stratégiques contre la mobilisation publique (SLAPPs)

- La protection de l’environnement selon les entreprises qui ont pour leitmotiv l’écologie

- Le concept de développement durable en Amérique latine

- La responsabilité sociale des entreprises et l’environnement

* Consulter le programme de l’école

* Télécharger l’affiche électronique

Directrice scientifique :

Konstantia Koutouki, LL.D
Professeure, Faculté de droit, UdeM
Conseillère principale, ressources naturelles, CDIDD


Les autres conférenciers :

Marie-Claire Cordonier Segger, MEM
Directrice, CDIDD
Fellow, Université de Cambridge
Professeur invité, U de Chili


Markus Gehring, LL.D
Doyen à la recherche, Université d’Ottawa
Professeur en droit Européen et International
Université de Cambridge
Conseiller principal, CDIDD


Nicola Notaro, PH.D
Direction générale de l’environnement
Commission Européenne


José Antonio Martinez de la Torre, PH.D
Directeur de la recherche et études supérieures
La Universidad Autonoma de Baja California Sur Mexique



- Pour des informations supplémentaires, contactez Nicole Matip, coordonnatrice de l’école d’été.

Les affaires en vert : le rôle du Droit Européen et international de l’environnement
Écoles d’été 2010
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