Droit international et européen de l’environnement

Le programme, proposé pour une troisième année, vise à offrir une formation accélérée mais intense, de qualité et axée sur la pratique en droit international et comparé de l’environnement (droit canadien, européen, nord-américain).

Le cours regroupe une impressionnante équipe de 15 spécialistes du Québec et de 10 pays d’Europe et des Amériques. Il compte promouvoir les échanges de connaissance et d’expérience entre les participants de différentes nationalités et leur fournir un important support documentaire (texte des directives, conventions internationales, arrêts de la Cour, autres documents, rapports écrits des conférenciers, etc.)

L’école est organisée par la Chaire Jean Monnet en intégration européenne, l’Institut d’Études Européennes et le Centre de développement de la recherche internationale en environnement, trois unités du CÉRIUM. Le directeur académique du cours est Ludwig Kraemer, professeur au Collège d’Europe à Bruges et ex-directeur de l’Unité de gouvernance environnementale à la Commission européenne.

Écoles d’été, feuille de présentation

Pour les étudiants, il s’agit d’un cours de droit, portant trois crédits au niveau de la maîtrise. (DRT6830B - Droit international public avancé (Droit comparé européen et international de l’environnement).

On peut d’ores et déjà s’inscrire
-10% pour les inscriptions avant le 1er avril 2007

1.Présentation générale

Le Centre d’Études et de Recherches Internationales de l’Université de Montréal (CÉRIUM), la Chaire Jean Monnet en Intégration Européenne et l’Institut d’Études Européennes organisent, en collaboration avec la Faculté de droit de l’Université de Montréal et pour la troisième année consécutive, une école d’été en droit européen et international de l’environnement. Ce programme, offert en deux langues, français et anglais, comprend 36 heures de cours et études de cas. Il est organisé à l’Université de Montréal (Québec, Canada), du 2 au 7 juillet 2007.

Le niveau de formation offert est général, couvrant les principaux aspects du droit européen et international. Il met l’accent sur le droit comparé et la mise en oeuvre concrète de la législation.

2. Objectifs du programme

 offrir une formation accélérée mais intense, de qualité et axée sur la pratique en droit européen et international dans une perspective de droit comparé (droit canadien, européen, nord-américain) grâce à la contribution d’une équipe de professeurs et praticiens choisis parmi les meilleurs au monde
 promouvoir les échanges de connaissances et d’expériences entre participants de différentes nationalités
 fournir aux participants un important support documentaire (texte des directives, conventions internationales, arrêts de la Cour, autres documents, rapports écrits des conférenciers, etc.).

3. Public visé

Le programme s’adresse aux fonctionnaires d’administration chargés des politiques de protection de l’environnement, aux membres des organisations non-gouvernementales, aux membres des institutions scientifiques et académiques et aux chercheurs, aux opérateurs économiques ou aux représentants des fédérations et associations professionnelles, aux juges, avocats et consultants, aux étudiants, etc.

Sont plus particulièrement visés les étudiants en droit post-gradués, mais le programme est également ouvert aux étudiants post-gradués d’autres facultés, qui souhaitent acquérir en quelques jours une vue d’ensemble du droit international de l’environnement.

4. Equipe organisatrice

Supervision académique :
Ludwig KRÄMER, Lecturer at the College of Europe, Bruges, Honorar Professor, Bremen University, Visiting Professor, University College London
Comité scientifique : - Françoise MANIET, Coordinatrice, Chaire Jean Monnet en intégration européenne
Hélène TRUDEAU, Professeure, Faculté de droit, Université de Montréal et directrice, CEDRIE
Coordination :
Jean-François LISÉE, Directeur exécutif, CÉRIUM
Françoise MANIET, Coordinatrice, Chaire Jean Monnet en intégration européenne
Karine Bates, Assistante à la coordination, CÉRIUM
Emilia Serafin, Logistique, CÉRIUM
Supervision des étudiants crédités : Céline NÈGRE,CEDRIE, CÉRIUM

5. Langues

Le programme est offert en deux langues ; les participants doivent choisir entre le programme en anglais et le programme en français. Seule la table ronde sur le droit européen, américain et canadien sera bilingue.

6. Documentation

La liste des textes législatifs sera remise aux participants en anglais et en français, selon le programme auquel sont inscrits les participants. Des CD-roms contenant l’ensemble de ces documents législatifs seront fournis aux participants le premier jour des cours. Ces documents seront également mis à la disposition des participants sur le site internet du Cérium quelques semaines avant le début du programme.

La lecture de ces textes n’est pas obligatoire – à moins d’indications contraires de la part de certains professeurs – mais recommandée.

Les présentations powerpoint des professeurs seront, le cas échéant, mises sur le site internet du Cérium, avec accès restreint aux participants. Elles seront distribuées en version imprimée sur demande des participants.

7. Le programme

Le programme est divisé en trois parties :

a) Cours d’introduction (6 heures) : Ce cours présente le contexte historique et décrit les origines et les sources du droit européen et du droit international de l’environnement. Sont également abordés , pour chacun de ces deux ordres juridiques, les objectifs, principes, acteurs, instruments et procédures de décision, à la lumière des principaux traités internationaux et de certains cas de jurisprudence.

b) Thèmes horizontaux (9 heures)

Ces cours se concentrent sur deux aspects fondamentaux de l’application du droit de l’environnement, à savoir les droits procéduraux et la mise en oeuvre et le contrôle du droit de l’environnement.

c) Thèmes verticaux (21h.)

Le programme se concentre sur les problématiques suivantes : déchets, produits chimiques, pollution de l’air et réchauffement climatique, biodiversité, protection de l’eau, OMC et protection de l’environnement.

8. Horaire

9. Info pratiques