Conflit de droits : dilemme pour les juges ou simple mécanique juridique ?

Résumé : Dans le débat actuel des accommodements raisonnables, des groupes de femmes, par exemple, n’hésitent pas à s’en prendre à la « complaisance » de la justice à l’égard de la liberté de religion. L’égalité des sexes doit résister, disent-elles, à l’expression de la liberté de religion lorsque ce droit individuel confronte nos valeurs sociétales. Les juges ont le devoir, insistent-elles, de ne pas céder au droit des minorités. Ce discours de défense d’un droit sur l’autre ne passe pas inaperçu au sein de la communauté juridique. À y regarder de plus près, sait-on quel chemin emprunte le juge au moment de décider du poids des droits en conflit ? À quoi s’évalue la portée d’un droit, sur fond de quels critères se décide l’équilibre des droits dans la balance des tribunaux ? Révélant notre objectif d’aller au-delà de la surface des décisions, au fond du problème des conflits de droits, voire jusqu’aux derniers retranchements de la conscience juridique, des juges ont accepté de répondre à nos questions. Deux expertes apportent leurs propres points de vue et éclairages particuliers sur le sujet.

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